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Aboutie

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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
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Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
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Frais de représentation et autres
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Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

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Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

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situation de l'arrêté de péril relais de Saint Pons
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Aix-en-Provence 1 le .

Refusé

Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Réponse de Rennes Métropole le .

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