Demandes similaires à 'Demande du diagnostic de développement durable de l'écoquartier de la gare Arcueil-Cachan' (page 17)
Monsieur,
Nous nous sommes rapproché de la société Eco Compteur afin de pouvoir répondre à votre demande. Par contre les représentants de cette socié...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vire-Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Tonduti-de-l'Escarène le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Nice -
Tonduti-de-l'Esca...
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Deshaies
([Mairie - Deshaies request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Ogy le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie déléguée - Ogy
([Mairie déléguée - Ogy request...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Buellas
([Mairie - Buellas request email...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Dannes
([Mairie - Dannes request email])
Th...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Gironde le .
Erreur lors de l'envoi
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Monsieur,
Je viens de vous communiquer les documents demandés en fichiers zippés.
Cependant, il semble qu’un problème technique n’ait pas p...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Mélamare
([Mairie - Mélamare request email])...
conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .
Saisine CADA en cours
Ci joint l'avis de la CADA suite à la non réponse de l'OFB
"
Avis n° 20232378 du 01 juin 2023
Monsieur Laurent COUDERCY a saisi la Commission d'accè...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction des affaires
culturelles (DAC) - Guyane...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Gennevilliers
([Mairie - Gennevilliers r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Occitanie le .
Très en retard.
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Direction régionale des
affaires culturelles (DRAC) -...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Douai le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Douai
([Mairie - Douai request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Aveyron ([Conseil départe...