Demandes similaires à 'Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre' (page 14)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rixheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mayenne le .

Aboutie

Notes de frais Julien Smati
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Demande de communications entre Irrigants de France et le ministère de la Transition écologique à propos des décrets relatifs à la gestion quantitative de l'eau
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

CUD - notes de frais d'un vice président
Demande envoyée à Communauté urbaine de Dunkerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Loubès le .

Aboutie

Récapitulatif des frais Mairie de Besançon 2021 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de transparence sur les dépenses et les marchés publics passés par la mairie de Chevilly-larue
Demande envoyée à Mairie - Chevilly-Larue le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plérin le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

Aboutie

Demande des notes de frais du maire et de ses adjoints ainsi que le détail des dépenses budgétaires 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Thibault-des-Vignes le .

En attente de classement