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Mairie de Gravelines - notes de frais des adjoints au maire
Réponse de Mairie - Gravelines le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - notes de frais du maire
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Aboutie

Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Demande de communication de la note de la Direction générale des impôts en date du 20 juin 2004 portant sur les règlements d’ensemble.
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
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Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
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Réponse de Ministère de la Justice le .

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Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

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Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

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Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie

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Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

Aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Fillinges le .

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Demande envoyée à Mairie - Lucinges le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Bonneville 74042-01 le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annemasse le .

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Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

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