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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

SIG : Références routes métropolitaines
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy le .

Très en retard

Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Lab'IA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données vecteur des sols dominants en France métropolitaine
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Très en retard

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Gestion de la salle 6MIC: ensembles des AO, réponses d'AO, compte-rendus et instructions ayant contribué au choix de l'opérateur
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Très en retard

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .

Information non détenue

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Très en retard

Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .

Très en retard

Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Rapports d'inspection de la DREAL Normandie sur le site de Borealis Grand-Quevilly
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le .

Aboutie

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

Très en retard

Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Demande de recours gracieux effectuée

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie