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Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .

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PV des instances (CA, CSA, FS)
Demande envoyée à INRIA le .

Aboutie

PV et dossier CST CHS CT 2018-2025
Demande envoyée à Mairie - Canohès le .

En retard (plus de 30 jours)

documents relatifs au PSE de Lapeyre
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication de cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Lycée St Jean Douai
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs AU CDAD DE GUADELOUPE
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité départementale - Côtes-d'Armor le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meylan le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard