Demandes similaires à 'Données brutes de la concertation publique sur la pérennisation des aménagements cyclables de Talence' (page 20)

Armes déclarées perdues ou volées par les agents des forces de l'ordre depuis 2000
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Caen le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Limoges le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Mérignac le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Metz le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Poitiers le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Très en retard

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie