Demandes similaires à 'Données brutes de la concertation publique sur la pérennisation des aménagements cyclables de Talence' (page 18)
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard
Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Très en retard
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Chiffres des comptages de cyclistes sur les voiries
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie