Demandes similaires à 'Données de contact tracing de la CNAM' (page 15)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

En attente de classement

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .

Waiting clarification

fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Code source de l'application Mon espace santé - version 1.34
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de réponse

La Quadrature du Net: Demande CADA synthèses annuelles programmes lutte contre la fraude
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Synthèses annuelles des programmes de contrôle
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement