Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années' (page 7)

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Laqueuille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Ennezat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Châtel-Guyon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Recours amiable envoyé à Mairie - Ceyrat le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Recours amiable envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Documents prise de décision vitesse limite Boulevards Sud Clermont
Message de suivi envoyé à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Brassac-les-Mines le .

Aboutie

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Erreur lors de l'envoi

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Réponse de Mairie - Châteaugay le .

Aboutie

Arrêté d'interdiction de circulation sur la rue de la Chapelle dans le sens Nord / Sud sauf aux riverains, services et bus
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En attente de classement

Listing interventions
Réponse de Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Données des contrôles routiers et des verbalisations pour les années 2021 à 2025
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .

Refusé

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Herblay le .

Aboutie

Tapage nocture
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie