Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années' (page 3)

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Loire de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Loire le .

Refusé

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Nièvre de 2021 à 2024
Demande envoyée à Préfecture - Nièvre le .

Refusé

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Recours amiable envoyé à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Demande des données de verbalisation effectuées par les ASVP de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Bédarrides le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Mazan le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Morières-lès-Avignon le .

Saisine CADA en cours

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
Réponse de Mairie - Lyon le .

Partiellement aboutie