Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années' (page 8)
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Nombre de verbalisations routières 2023 et 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
Aboutie
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Aboutie
Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .
Aboutie
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .
Aboutie