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Conventions de partenariat avec Arkema et Daikin
Réponse de Université Claude Bernard Lyon 1 le .

Saisine CADA en cours

Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .

En attente de réponse

Accords et contrats CHU Lille et Université de Lille
Demande envoyée à Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

En attente de réponse

Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Tours le .

En attente de classement

données MEDAM
Message de suivi envoyé à Université cote d'Azur le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Pôle d'orientation et d'insertion professionnelle (POIP) - Université Paris Sud le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Paris Sud - Antenne de Sceaux le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

Deux expertises sur certaines publications de l’IHU
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Demande de communication des coûts d'investissements métropolitains sur le secteur Mazagran-Prado et le secteur Garibaldi du quartier de la Guillotière de Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Demande d’accès à des données administratives dans le cadre d’un mémoire de recherche universitaire
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)

Mémoire de recherches universitaire
Demande envoyée à Sous-préfecture du Raincy le .

En retard (plus de 30 jours)

Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Recueil de données pour mémoire universitaire
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande MCC et délibérations associées portail ST
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .

En attente de réponse

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours