Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 17)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vienne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie