Demandes similaires à 'Données radars pédagogiques' (page 16)

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cernay 68063-01 le .

Information non détenue

Travaux de voirie réalisés sur la rue Anatole France
Demande envoyée à Mairie - Pagny-sur-Moselle le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mesnil-Villeman le .

Information non détenue

Demande des notes de frais et frais de représentation du maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Manosque le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Palluau le .

Aboutie