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Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
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Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

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Information non détenue

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
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Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

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Données des refuges en cas d'intempéries
Demande envoyée à Mairie - Orsay le .

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Données essentielles dans la commande publique
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès données procedure études en france
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

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Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Paris le .

Information non détenue

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Données décès et survenue de maladies cardiovasculaires depuis 2020
Demande envoyée à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bléré Val de Cher le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .

Aboutie