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Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Mairie - Ernée le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Wolfisheim le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tours le .

En retard (plus de 30 jours)

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Lingolsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Note de Frais du Maire de Tours 37000
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement

Demande d'information notes de frais
Réponse de Mairie - Tours le .

En attente de classement