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Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Mesure de bruit de la place Mazagran demandée par la mairie de Lyon en février 2022
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

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doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

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Documents de marché public rue de la République
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Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

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Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

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Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Liste des emails relatifs à la présence d'amiante sur les véhicules du métro de la MEL
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

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Demande de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Sens le .

En attente de classement

Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Savine le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Aulnat le .

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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Cendre le .

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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

Aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Azilone-Ampaza le .

Information non détenue

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Reichstett le .

Information non détenue

Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue