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Demande relevé radar pédagogique implanté sur la commune de ST-GENES-CHAMPANELLE au niveau du village de THEIX sur la route D 2089
Demande envoyée à Mairie - Saint-Genès-Champanelle le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Je voudrais avoir plus d’informations sur la non assistance de la part de la mairie du 12 eme
Demande envoyée à Point info famille - Paris 12e le .

En retard (plus de 30 jours)

Je Voudrais consulter les notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Gilles-Croix-de-Vie le .

En retard (plus de 30 jours)

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Aboutie

Communication de documents
Réponse de Mairie - Huisseau-sur-Cosson le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie