Demandes similaires à 'Echanges entre le Conseil scientifique et le ministère de la Santé' (page 20)
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtillon 92320 le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Aubin 10334-01 le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nos coordonnées électroniques ont changé. Désormais il conviendra de nous contacter via l'adresse suivante : [adresse email]
Merci...
Bonjour,
Absente, si urgent, vous pouvez relayer vos messages électroniques à
l'adresse suivante: [adresse email] et
[adresse email] pour toute...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rostrenen le .
En attente de clarification
Attention, cette adresse e-mail
[Mairie - Rostrenen request email]
n'est plus active.
Merci d'adresser vos courriers électroniques à l'adresse suivant...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Abondant le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nos anciennes adresses électroniques : [Mairie - Abondant request email] et [adresse email] ne seront plus valables à partir du 24 Novembre 2...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bazoches-les-Gallerandes le .
Très en retard.
Merci d'envoyer, dès maintenant, vos courriers électroniques destinés à la mairie de Bazoches-les-Gallerandes à : [adresse email]
L'adresse mail [Mair...
Nous vous informons que l'adresse mail de la commune d'Auradou a été modifiée. A compter du 24.07.2018, vous devez adresser vos courriers électroniques...
Bonjour,
La nouvelle adresse mail de la Mairie de Frespech est:
[1][adresse email]
Merci d'envoyer désormais vos messages électroniques à cette adre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tournon-d'Agenais le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La nouvelle adresse mail de la Mairie de Tournon d'Agenais est: [adresse email]
Merci d'envoyer désormais vos messages électroniques à cette a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Durningen le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Nous vous informons que l'email de la mairie a changé. Veuillez désormais adresser vos courriers électroniques à [adresse email].
La...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .
Information non détenue
Bonsoir M. Ricaud,
Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Saisine n° 24003315
(à rappeler dans toute correspondance)
Objet : Demande CADA
Monsieur,
La Commission nationale de l’informatique...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Très en retard.
Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Copie de documents concernant l'utilisation de véhicules de service par les agents de l'Inria
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de réponse
Cher INRIA,
Je souhaite exercer mon droit d'accès à certains documents administratifs produits par l'institut, sur le fondement des articles L311-1 e...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre demande CADA
enregistrée sous le n°24005035.
Vous en souhaitant u...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SIEDA,
A l'attention de M Sébastien David, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE53,
A l'attention de M Richard Chamaret, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relatio...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
Cher TE38,
A l'attention de M Bertrand Lachat, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relation...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de Communication du Jura le .
Aboutie
Cher SIDEC,
A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher TE81,
A l'attention de M Alain Astié, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations en...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher SDES73,
A l'attention de M Michel Dyen, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relations...