Demandes similaires à 'Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement' (page 3)

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

échanges avec la CCI Morbihan sur l'appui à l'ouverture et au financement de nouvelles lignes aériennes concernant l'aéroport de Lorient Bretagne sud
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Arrêté du 27-04-2017 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Morbihan - Lorient le .

Très en retard

Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de SNCF Réseau le .

Partiellement aboutie

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Échanges entre ASPIM et l'AMF
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie