Demandes similaires à 'Effectif des écoles en date d'octobre 2024' (page 12)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Gardanne le .

Reported for administrator attention

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Extrait des services
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Erreur lors de l'envoi

Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé

Nombre de décès en EHPAD COVID par semaine et par région
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

échanges avec Boury Tallon & Associés concernant le projet d'aménagement de Bouygues Immobilier de l'île Seguin
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .

Information non détenue