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Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Réponse de Mairie - Tours le .

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Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Coordonnées du propriétaire
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Lille 3 le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe. Commentée le .

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Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tours le .

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Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Réponse de Premier ministre le .

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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
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Refusé

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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Base de données des interventions des pompiers
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Demande de recours gracieux effectuée

Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

Information non détenue

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Augnat le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

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Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .

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