Demandes similaires à 'Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux' (page 7)

Etat des indemnités

Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le 2 mars 2021.

Aboutie

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 9 juin 2023.

En attente de classement

CADA sur la vidéosurveillance algorithmique

Demande envoyée à Mairie - Aulnay-sous-Bois le 26 janvier 2023.

En attente de classement

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo surveillance

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 19 septembre 2024.

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 25 janvier 2024.

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Castelsarrasin le 5 avril 2024.

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le 5 avril 2024.

En attente de classement

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 24 juillet 2023.

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le 22 février 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Nice le 22 février 2022.

Partiellement aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 22 février 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Cannes le 22 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le 22 février 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Élancourt le 22 février 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Antony le 22 février 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 22 février 2022.

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil régional de Normandie le 31 août 2023.

Aboutie

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Chinon le 15 mars 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Woippy le 15 mars 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Coignières le 15 mars 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Maurepas le 15 mars 2022.

Très en retard

Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée le 17 juin 2022.

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation

Demande envoyée à Mairie - Agde le 15 mars 2022.

Très en retard

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 31 août 2022.

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques

Réponse de Conseil départemental - Indre le 1 septembre 2023.

En attente de classement