Demandes similaires à 'Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19' (page 9)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
En retard (plus de 30 jours)
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Liste des rapports d'inspection
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée