Demandes similaires à 'Envie de connaître les notes de frais de la mairie de Vougy' (page 18)
Les dépenses de Capdenac-Gare
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
En retard (plus de 30 jours)
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Lunery
Demande envoyée à Mairie - Lunery le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Arques-la-Bataille le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
En attente de classement
Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .
Erreur lors de l'envoi
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
Waiting clarification
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Claude Nicolas Ledoux (Vincennes) le .
Saisine CADA en cours
Demande de transmission des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Charly-sur-Marne le .
Information non détenue
échanges entre le ministère et l'UCFF
En retard (plus de 30 jours)
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours