Demandes similaires à 'Envie de connaître les notes de frais de la mairie de Vougy' (page 16)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mouans-Sartoux le .
Aboutie
Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .
Aboutie
Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
En attente de classement
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Septèmes-Les vallons
Demande envoyée à Mairie - Septèmes-les-Vallons le .
En retard (plus de 30 jours)
Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Traînou
Demande envoyée à Mairie - Traînou le .
Withdrawn by the requester
Demande de copie de titre de propriété d'un bien
Réponse de Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .
Aboutie
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Proposition du président du conseil scientifique de l'Inria pour les remplacements des membres nommés de la CE et pour le jury d'admissibilité
Demande envoyée à INRIA le .
En attente de classement
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue