Demandes similaires à 'Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré' (page 18)

Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Publier le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-de-la-Lande le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté - Quimperlé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bernac 16039-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Heudicourt 27333-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oberbruck le .

Très en retard

Demande de notes de frais du maire de Claye-Souilly
Demande envoyée à Mairie - Claye-Souilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais
Demande envoyée à Mairie - Rosny-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de note de frais du directeur de cabinet
Demande envoyée à Mairie - Rosny-sous-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - mairie de Taissy
Demande envoyée à Mairie - Taissy le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fougères le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .

Saisine CADA en cours

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nay 64417-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Vendin-le-Vieil le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses publiques de la ville et de ces services collectifs
Demande envoyée à Mairie - Bruay-la-Buissière le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Athis-Mons le .

En retard (plus de 30 jours)