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Demande envoyée à Mairie - Le Bourget le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hautmont le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Jacques Dubout
Demande envoyée à Mairie - Versonnex 01435-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Beaugency le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sarlat-la-Canéda le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Jacques-d'Ambur le .

Très en retard