Demandes similaires à 'Fermetures administratives (archives)' (page 8)

Données de verbalisation de stationnement par années
Réponse de Mairie - Le Cendre le .

Aboutie

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Information non détenue

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Réponse de Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Verbalisations nuisances sonores Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

AIPD videoprotection
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Très en retard

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Décisions de retraits et de suspensions d'habilitation prononcées à l'encontre d'entreprise de pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement