Demandes similaires à 'Frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire' (page 12)

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bressuire le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données d'un radar
Réponse de Mairie - Ernée le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En attente de classement

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying SHELL FRANCE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GAZEL ENERGIE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Demande accès document administratif - Documents lobbying GRDF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Documents lobbying UFIP EM
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En attente de classement

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Information non détenue

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie