Demandes similaires à 'Frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire' (page 20)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Paul-lès-Dax le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cuers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .

Aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Communauté de communes - Pays Ribéracois le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire Mr MAES
Réponse de Mairie - Péronne 80620-01 le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Demande de communication note de frais du maire de Dzaoudzi
Réponse de Mairie - Dzaoudzi le .

Erreur lors de l'envoi

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs, FSL, cartographie des risques d’atteinte à la probité et Audit interne
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement