Demandes similaires à 'Frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire' (page 17)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Convention occupation espace public APHP
Réponse de Mairie - Paris le .

Refusé

Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie de Lomme le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Très en retard

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Très en retard