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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Maubeuge le .

En attente de classement

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot-et-Garonne le .

En attente de classement

Conventions d'occupation des supports des réseaux de distribution électrique pour l'installation de réseaux THD
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gujan-Mestras le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ollioules le .

Aboutie

Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Partiellement aboutie

Plan future liaison cyclable Claira - Salses
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Demande des notes de Frais du Maire Emmanuel Denis de 2022 à Juillet 2025
Demande envoyée à Mairie - Tours le .

En attente de classement

Réquisitions judiciaires/opérateurs de pompes funèbres
Réponse de Cour d'appel de Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Aboutie

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Territoire de Belfort le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chatou le .

Aboutie