Demandes similaires à 'Informations' (page 18)

Demande CADA relative au projet Serenity

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 21 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints

Demande envoyée à Mairie - La Calmette le 21 juillet 2023.

Aboutie

Cartographie de la videosurveillance angevine

Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le 22 juillet 2023.

Refusé

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine

Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le 22 juillet 2023.

Refusé

Budget vidéo surveillance angevine

Recours amiable envoyé à Mairie - Angers le 22 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et reçus de déplacements /restauration/achats d'élus locaux et d'agents publics

Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Nectaire le 22 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais du maire

Recours amiable envoyé à Mairie - Biot le 23 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de justificatifs du maire

Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le 23 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 24 juillet 2023.

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation

Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le 24 juillet 2023.

Aboutie

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Parentis-en-Born le 24 juillet 2023.

Information non détenue

Notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Bry-sur-Marne le 24 juillet 2023.

Aboutie

organigramme détaillé de l'OFB

Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le 24 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74

Recours amiable envoyé à Mairie - Faverges le 25 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Demande frais Maire - St Ferreol

Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ferréol le 25 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Instruction droit au séjour

Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le 25 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu du conseil d'arrondissement

Demande envoyée à Mairie - 13ème arrondissement de Paris le 25 juillet 2023.

Aboutie

conventiosn Chambord - OFB

Demande envoyée à Domaine national de Chambord le 25 juillet 2023.

Aboutie

Données radars pédagogiques

Demande envoyée à Mairie - Aubière le 25 juillet 2023.

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 25 juillet 2023.

Aboutie

Promesse de vente et avenant à la promesse concernant le site Gare Masséna (Réinventer Paris 1)

Demande envoyée à Mairie - Paris le 26 juillet 2023.

Aboutie

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques

Demande envoyée à Mairie - Paris le 26 juillet 2023.

Partiellement aboutie

Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 26 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Documents au sujet de la plainte n°20013057 concernant "Rue du commerce"

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 27 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Documents au sujet de la plainte n°21006054 concernant "Fnac"

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 27 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)