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Aboutie
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Réponse de Agence française de développement (AFD) le .
Refusé
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .
Aboutie
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Réponse de Mairie - Chartres le .
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Monts le .
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .
En retard (plus de 30 jours)
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement