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Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
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Aboutie
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Aboutie
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Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
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Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Saisine CADA en cours
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue