Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 4)

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Saisine CADA en cours

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Saisine CADA en cours

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Exportation de biens à double usage
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé.

Le Cedef répond à votre courriel du 16/06/2021 Réf : 1618/Tesquet/RM                                                                  Monsieur,...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Très en retard.

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Boulogne-sur-Mer le .

En attente de clarification

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Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Pélissanne le .

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Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Partiellement aboutie

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Les Epesses le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - champagne Boischauts le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Haut-Chablais le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Sablons le .

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