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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Très en retard

Demande de transmission de note de frais.
Message de suivi envoyé à Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Fichier tableur dose covids et dates de naissance - décès
Message de suivi envoyé à Santé publique France - Agence Nationale de Santé Publique (ANSP) le .

En attente de classement

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Nîmes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Bulletins quotidiens d'information sur la covid-19 de la cellule de crise nationale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

Aboutie

Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-André-des-Eaux 22274-01 le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Denis-de-Pile le .

Information non détenue

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vif le .

Très en retard

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie des algorithmes publics
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie