Demandes similaires à 'Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine' (page 18)

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .

Partiellement aboutie

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard

Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Très en retard

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Withdrawn by the requester

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Ingérence Azerbaidjan - Nouvelle-Calédonie
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Dans le cadre du Processus de Khartoum, compte-rendus des réunions tenues à l'initiative du Ministère du l'Intérieur et des activités de Civipol
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Données sur les personnes retenues au Centre de rétention administrative de Coquelles (Pas-de-Calais) entre janvier 2015 et juin 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

échanges avec la CCI Morbihan sur l'appui à l'ouverture et au financement de nouvelles lignes aériennes concernant l'aéroport de Lorient Bretagne sud
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre le ministère et l'interprofession France Bois Forêt
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Accords économique France - Royaume-Uni et contingent des forces de l'ordre à la frontière nord
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de réponse

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de fiche de salaire mensuel directeurs.rices des CCN
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Rapport de l'IGESR sur la FFKMDA
Réponse de Ministère des sports le .

En retard (plus de 30 jours)