Demandes similaires à 'Les résultats détaillés de l'enquête 2019 sur les budgets en faveur de la recherche et de l'enseignement supérieur des collectivités territoriales de la Nouvelle-Aquitaine' (page 14)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Jean et Hulst (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Notre-Dame du Grandchamp (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Fonds versés à France travail Villejuif + fiches de paye cadres
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Très en retard

Base de données des réseaux routiers
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Communication d'un diagnostic archéologique réalisé par le service archéologique de la Ville de Lyon
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Très en retard

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

En attente de classement

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Liste des logements vacants (données LOVAC)
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé