Demandes similaires à 'Lettre de mission pour la préfiguration d'un observatoire de la souveraineté numérique' (page 10)

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Vritz le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Bourg-d'Iré le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Châtelais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Nyoiseau le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Marigny-Brizay le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Chapelle-en-Juger le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cordéac le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villejésus le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Charte de l'énergie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du net: Demande CADA Feuille de route lutte contre la fraude sociale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nonancourt le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Lyon le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nantes le .

Saisine CADA en cours

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Toulouse le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement