Demandes similaires à 'Licence IV Paris' (page 8)

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Travaux D400
Réponse de Mairie - Varangéville le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Liste des effectifs AESH

Demande de recours gracieux effectuée

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Gironde le .

En retard (plus de 30 jours)

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie