Demandes similaires à 'Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux' (page 6)
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du service des...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Brassac-les-Mines le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Châtel-Guyon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ennezat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Laqueuille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Puy-Saint-Gulmier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En attente de classement
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Royat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Saint-Ours 63381-01 le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
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