Demandes similaires à 'Livrables marché 2011 révision générale des politiques publiques' (page 13)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Aménagement de la colline d'Elancourt
Demande envoyée à Mairie - Élancourt le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Cormeilles le .

Information non détenue

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de la vidéoprotection par la mairie de Paris
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Demande d’accès aux documents administratifs – Rapport IGÉSR N°83 – Audit financier du GIP Renater
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte rendu du diagnostic sur le moustique tigre réalisé pour la commune en 2023 par l'EID
Demande envoyée à Mairie - Barby 73030-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Libourne le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard

Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie