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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Information non détenue

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue