Demandes similaires à 'Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées' (page 11)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents comptables
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

Saisine CADA en cours

Demandes spécifiques
Réponse de Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Elbeuf le .

En retard (plus de 30 jours)

M.Ribeiro
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire et de son équipe, dépenses et revenus de la commune
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande notes de frais
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Forfait communal
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Colombes le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En attente de classement

Demande d’exploitation des ressources
Réponse de Mairie - Argenteuil le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

Reported for administrator attention

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Châteaurenard le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie