Demandes similaires à 'Naturalisation' (page 4)
Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .
Partiellement aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Liste Attribution naturalisation française par déclaration ascendant
Demande envoyée à Direction générale des étrangers en France - Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Code source de l’application « rdv étranger »
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement