Demandes similaires à 'Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice' (page 13)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Brindas le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Ronchin le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Tholome le .

Aboutie

Demande des conclusions d'une enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Scionzier le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Cornier le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Arenthon le .

En attente de classement

Liste des notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Antony le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Demande envoyée à Mairie - Chaville le .

En attente de classement

Frais de représentation - Mairie de Six-fours-les-plages
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Morzine le .

En attente de classement

Note de frais du maire ett du conseil municipal
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Jalles le .

En attente de classement

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Auriol le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais de la maire de saint denis , La Reunion
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Urgent attestation état de service militaire pour compléter dossier retraite avant le 30 juin 2025
Réponse de Centre du service national - Fort-de-France (Martinique) le .

Erreur lors de l'envoi

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Morillon le .

En attente de classement

Consultation des cahiers de doléances qui ont été collectées dans les mairies en 2019
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Luz le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .

En attente de classement