Demandes similaires à 'Nombre d'accidents sur la promenade des Anglais à Nice' (page 14)

Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Arâches-la-Frasse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Mairie de Gravelines - attributions de véhicules ou d’avantages en nature
Réponse de Mairie - Gravelines le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Tignieu-Jameyzieu le .

Demande de recours gracieux effectuée

Diagnostic de risques psycho-sociaux pour le Centre de Recherche Inria de Lille
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport de l'Inspecteur Santé Sécurité au Travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Demande envoyée à INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Lettre de l'Inspecteur santé et sécurité au travail suite à 3 désaccords sérieux et persistants.
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Annexes du procès verbal enquête parcellaire
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

Aboutie

Circulation de trains sans contrôleurs
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Refusé

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Demande envoyée à Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Motivation d'un changement de plan de circulation
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Demande envoyée à Mairie - Fillinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Lucinges le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Bonneville 74042-01 le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - La Roche-sur-Foron le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Syndicat Mixte du Lac d'Annecy le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Annemasse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Ambilly le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Demande envoyée à Mairie - Megève le .

En attente de classement